Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTUELLE D'EURE-ET-LOIR SPHERIA VAL DE FRANCE
SPHERIA VAL DE FRANCE, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3144697
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2022
MUTUELLE D\'EURE-ET-LOIR SPHERIA VAL DE FRANCE de SPHERIA VAL DE FRANCE

Présentation de la marque MUTUELLE D'EURE-ET-LOIR SPHERIA VAL DE FRANCE

Déposée le 28 janvier 2002 par la société SPHERIA VAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTUELLE D'EURE-ET-LOIR SPHERIA VAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société SPHERIA VAL DE FRANCE domicilié(e) 23 boulevard Jean Jaurès - 45025 - ORLEANS cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 406 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPHERIA VAL DE FRANCE domicilié(e) 23 boulevard Jean Jaurès - 45025 - ORLEANS cedex 1 - France.

La marque MUTUELLE D'EURE-ET-LOIR SPHERIA VAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE D'EURE-ET-LOIR SPHERIA VAL DE FRANCE est expirée depuis le 28 janvier 2022.

SPHERIA VAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES , SPHERIA VAL DE FRANCE DES MUTUELLES SOLIDAIRES , MUTUELLE J'ADHERE , MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA SOURCE. ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES , MUTUELLE DU LOIRET SPHERIA VAL DE FRANCE , MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD CHEVILLY. ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES , mutuelle j'adhère , MUTUELLE DE LA NIEVRE SPHERIA VAL DE FRANCE , MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE SSIAD BELLEGARDE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE , SPHERIA DES MUTUELLES SOLIDAIRES


SPHERIA VAL DE FRANCE, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité - 23 boulevard Jean Jaurès - 45025 - ORLEANS cedex 1 - France - SIREN 423406339


SPHERIA VAL DE FRANCE - 23 boulevard Jean Jaurès - 45025 - ORLEANS cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement avec limitation le 13 juin 2012 n°2501801 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601423 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; livres ; journaux ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Maisons de retraite pour personnes âgées ; Maisons de convalescence ou de repos.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.